Creative Commons, l’alternative au droit d’auteur

Par 2 février 2010 avril 6th, 2019 Archives Cyberloire, Labticea, News

Le principe de droit d’auteur, dont on entend beaucoup parler en ce moment, consiste, en résumé, à autoriser la communication au public d’une œuvre uniquement contre une rémunération, pratique restrictive et contraignante s’il en est. Les licences Creative Commons offre une solution alternative très intéressante par rapport à la propriété intellectuelle habituelle, et vous permettent de partager vos créations tout en conservant votre droit d’auteur.
L’objectif recherché est d’encourager de manière simple et licite la circulation des œuvres, l’échange et la créativité. Creative Commons s’adresse ainsi aux auteurs qui préfèrent partager leur travail et enrichir le patrimoine commun (les Commons) de la culture et de l’information accessible librement.

Six possibilités combinées autour de quatre pôles définissent les différents usages :

  • Attribution : signature de l’auteur initial (ce choix est obligatoire en droit français) (sigle : BY)
  • Non Commercial : interdiction de tirer un profit commercial de l’œuvre sans autorisation de l’auteur (sigle : NC)
  • Cc-nd.svg No derivative works : impossibilité d’intégrer tout ou partie dans une œuvre composite ; le sampling, par exemple, devenant impossible (sigle : ND)
  • Cc-sa.svg Share alike : partage à l’identique, avec obligation de rediffuser selon la même licence ou une licence similaire (sigle : SA)

Un principe à mettre en relation avec la notion de Bien Commun, dont nous avions parlé ici il y a peu.

Plusieurs projets d’envergure fonctionnent d’ailleurs avec des licences CC : Jamendo, qui propose plus ou moins 30 000 albums sous licence Creative Commons, ou encore Dogmazik qui met à disposition 40 000 morceaux de musique.

Flickr, lui, affiche 132 541 566 photos sous une des six combinaisons possibles, tandis que InLibroVeritas propose des ouvrages sous Creative Commons ou tombés dans le domaine public. Mais l’initiative la plus célèbre reste peut-être l’encyclopédie Wikipédia, qui met à libre disposition ses millions d’articles dans plus de 260 langues différentes.

Tous les contenus du site RDAC.fr sont eux sous licence Attribution-Noncommercial-Share Alike 3.0 Unported, ce qui signifie que vous pouvez copier, distribuer, partager et modifier les contenus que vous trouvez ici pour peu que vous mentionniez la source et que vous n’en fassiez pas une utilisation commerciale.

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Pour aller plus loin :

Site officiel (anglophone) de Creative Commons |   site francophone de Crative Commons

article Creative Commons : le Meilleur des deux mondes (60 pages, au format pdf) de Pierre-Yves Thoumsin, avocat au barreau de Bruxelles sur le portail de référence Droits & Technologies

La FAQ sur les licences Creative Commons proposée par GénérationCyb.net